Conditions générales de vente (CGV)

La vente des articles proposés sur le site est strictement réservée aux particuliers pour un usage personnel et non professionnel. En aucun cas, le site ne peut être utilisé par des professionnels, que ce soit à titre individuel ou en groupe, quelle que soit leur méthode de distribution (places de marché en ligne, centres commerciaux, intermédiaires, boutiques physiques, etc.).

Le client accepte ainsi que l’achat des articles soit limité à des quantités correspondant à une consommation personnelle normale. Cela s’applique tant au nombre d’articles achetés dans une seule commande qu’au nombre de commandes passées pour le même produit, conformément aux habitudes d’achat d’un consommateur moyen. OSHUN SAS se réserve le droit de rejeter toute commande qui semble provenir d’un client à but commercial.

Tout utilisateur du site reconnaît être conscient des limites du réseau internet, notamment en matière de sécurité des transmissions de données, de continuité d’accès au site, de performances en termes de volume et de rapidité des échanges de données, ainsi que des risques de propagation de virus. OSHUN SAS conseille vivement à chaque client de protéger son ordinateur ou appareil mobile avec des solutions de sécurité adéquates pour prévenir les infections virales.

Les CGV peuvent être modifiées à tout moment, et les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de votre commande.

Les articles proposés à la vente sont ceux présentés sur le site, avec des offres valables tant qu'elles sont affichées en ligne. OSHUN SAS se réserve le droit de retirer à tout moment un article de la vente, de modifier ou remplacer toute information relative aux articles présentés sur le site.

En cas d'indisponibilité d'un article après la commande, le client sera informé par email, et la commande sera automatiquement annulée.

Les articles en vente sur ce site sont disponibles pour livraison dans les pays membres de l’Union européenne.

Les caractéristiques des articles (photographies, graphismes, descriptions, etc.) sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Elles ne sont pas contractuelles. En cas d'erreur ou d'omission dans la description d'un article, la responsabilité d'OSHUN SAS se limite au remboursement des frais de retour raisonnables engagés par le client.

Pour passer une commande, il est indispensable que le client s'identifie en fournissant ses informations personnelles (nom, prénom, adresse, téléphone, e-mail). Le client confirme être âgé de 18 ans ou plus et avoir la capacité juridique nécessaire. Si le client est mineur, il doit avoir une autorisation parentale pour réaliser la commande.

Le client doit suivre le processus de commande en ligne et cliquer sur « commander » pour finaliser l’achat. En confirmant le paiement, le client accepte les présentes CGV, le prix des articles, et le contenu de la commande. Une fois le paiement validé, OSHUN SAS enverra un e-mail de confirmation au client.

Une commande est considérée comme acceptée uniquement après que le client ait reçu un e-mail confirmant l’expédition des articles. En l'absence de cet e-mail, le client doit contacter le service clientèle d'OSHUN SAS via le formulaire de contact. OSHUN SAS décline toute responsabilité en cas d’erreur de saisie ou de transmission qui pourrait empêcher l’envoi de l’e-mail de confirmation ou la livraison des articles. Il est conseillé au client d’imprimer l’e-mail de confirmation de commande pour ses archives. Pour toute question concernant le suivi de la commande, le client doit consulter le numéro de suivi fourni par e-mail ou contacter le service client via le formulaire de contact.

Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros et incluent toutes les taxes applicables (TTC), telles que la TVA, ainsi que les réductions en vigueur au moment de la commande. Toute nouvelle taxe ou contribution, y compris les taxes environnementales, pourrait être ajoutée au prix de vente des articles.

Les prix des articles ne couvrent pas les frais de livraison, tels que les frais de port, d'emballage, de préparation des colis, ainsi que les éventuels frais de douane. Les frais d'expédition sont clairement indiqués sur le site avant la validation de la commande.

OSHUN SAS se réserve le droit de modifier les prix des articles à tout moment. Les prix appliqués seront ceux en vigueur au moment de la confirmation de chaque commande. Le montant facturé pour les articles sera donc celui affiché au moment de la commande.

Les articles restent la propriété exclusive d'OSHUN SAS jusqu'à ce que le paiement intégral du prix soit effectué. Le client reconnait et accepte cette condition.

Le prix facturé au client correspond au montant indiqué dans la confirmation de la commande envoyée par email. Le paiement de la commande doit être effectué immédiatement par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard). Les autres moyens de paiement acceptés incluent Apple Pay.

Une fois la commande expédiée, le client reçoit un e-mail l'informant que sa facture, incluant les frais de livraison et la TVA applicable, est disponible en ligne sur son compte client.

Les transactions réalisées sur le site sont traitées par une plateforme de paiement en ligne sécurisée. Cette plateforme utilise une technologie de sécurité avancée pour la saisie des informations de paiement, telles que le numéro de carte, la date d'expiration et le cryptogramme visuel. Les données de paiement sont cryptées et transmises en toute confidentialité à la banque, les rendant inaccessibles à des tiers.

Nous livrons en France métropolitaine mais aussi en Europe. La livraison est assurée par Colissimo partout en France et en Europe, à domicile ou en point relais.

Les frais de livraison varient en fonction de la destination et du transporteur.

FRANCE MÉTROPOLITAINE

Incluant Monaco

Click & Collect Paris 17ème et La Garenne Colombes : Gratuit

Colissimo Point Relais : 6€ - offerte à partir de 140€ d’achat

Colissimo Domicile 2-3 jrs : 8€ - offerte à partir de 140€ d’achat

ZONE 1

Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas.

Colissimo International 3-7jrs : 10€ - offerte à partir de 140€ d’achat

ZONE 2

Autriche, Espagne, Guernesey, Italie, Vatican, Jersey, Portugal, République d’Irlande, Royaume-Uni.

Colissimo International 3-7jrs : 12€ - offerte à partir de 140€ d’achat

ZONE 3

Danemark, Estonie, Groenland, Hongrie, Îles Féroé, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse.

Colissimo International 3-7jrs : 15€ - offerte à partir de 140€ d’achat

ZONE 4

Bulgarie, Chypre, Croatie, Finlande, Grèce, Islande, Maghreb, Malte, Norvège, Roumanie, Turquie, autres pays d’Europe de l’Est et d’Europe Centrale.

Colissimo International 3-7jrs : 20€ - offerte à partir de 250€ d’achat

A noter pour les commandes livrées à l'étranger (hors UE) : ces commandes sont soumises à d'éventuelles taxes et frais de douanes du pays de destination. Ces coûts et les formalités qui s’y rapportent sont à la charge du client ou du destinataire et seront à régler au transporteur lors de la livraison

Les Articles pourront être expédiés via différents transporteurs selon leurs caractéristiques (poids, taille, composition) et le pays de destination. Les transporteurs sont sélectionnés par notre partenaire logistique.

Grâce au numéro d’expédition, le Client peut suivre le cheminement de son colis sur le site internet du transporteur choisi par le Client. Les expéditions sont annoncées par e-mail au Client, à l’adresse e-mail renseignée par ce dernier lors de la commande. Si le Client est absent lors de la livraison, un avis de passage informe le Client des modalités de la conservation de son colis et de sa mise à disposition, sous l’entière et exclusive responsabilité du transporteur.

Si le colis est endommagé ou si l’Article ne correspond pas à la commande du client, celui-ci doit contacter le service client via le formulaire de contact pour obtenir un bon de retour dans les 14 jours de la réception du colis. Oshun SAS ne peut être responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du Client après plusieurs propositions de rendez-vous par le transporteur.

Les frais de livraison ne sont pas remboursables en cas de retour.

Le client dispose d'un délai de 14 jours à partir de la réception de sa commande pour retourner les articles et demander un remboursement. Les frais de retour sont à la charge du client, selon sa zone d’expédition (voir « Conditions de livraison ») :

- Zone 1 : 10€
- Zone 2 : 12€
- Zone 3 : 15€
- Zone 4 : 25€

OSHUN SAS remboursera les frais de retour uniquement si l'article reçu est différent de celui commandé ou s'il est endommagé (le client devra fournir des photos pour justifier sa demande). Les articles qui ne sont pas propres à la revente ne seront pas acceptés.

Les articles retournés doivent être dans leur état d'origine : non utilisés, non endommagés, non salis, et avec leur emballage et étiquette d’origine. Tout retour ne respectant pas ces conditions (article abîmé, utilisé ou sali, emballage ou étiquette manquants) sera rejeté et OSHUN SAS ne pourra être tenu responsable.

Une fois le retour réceptionné et approuvé, le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 5 jours ouvrés. Le remboursement sera réalisé via le mode de paiement utilisé lors de la commande, et le client sera crédité du montant correspondant au prix des articles retournés, moins les frais de retour selon la zone d’expédition.

Veuillez noter que les articles achetés en soldes, promotions ou dans la section outlet ne sont pas remboursables.

Pour effectuer un retour, le Client doit contacter Oshun SAS via le formulaire de contact en mentionnant la date et le numéro de sa commande.

À réception de la demande de retour, Oshun SAS prendra contact avec le Client afin de lui fournir une étiquette de retour qui sera à imprimer et à apposer sur le carton d’origine.

Conformément à la législation nationale et européenne visant à protéger les consommateurs, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Ce droit peut être exercé sans motif et sans pénalité, sauf pour les frais de retour qui restent à la charge du client. Passé ce délai de 14 jours, la vente devient définitive.

Pour exercer ce droit, le client doit soumettre une demande de retour par e-mail en utilisant le formulaire de contact de notre service clientèle, et suivre les instructions fournies dans les sections « Procédure de retour » et « Conditions de retour ». Les articles retournés doivent être soigneusement protégés, dans leur emballage d’origine (un emballage ouvert avec soin ne sera pas considéré comme abîmé) et en parfait état de revente (non abîmés, non endommagés, non utilisés ou salis).

Une fois le retour accepté, OSHUN SAS s'engage à rembourser le client du montant total payé pour la commande, hors frais de retour, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant l'exercice du droit de rétractation. Le remboursement sera effectué sur le compte bancaire utilisé pour le paiement des articles. Les frais et risques associés au retour des articles restent à la charge du client.

Pour toute information ou question, pour un suivi de commande, pour l’exercice du droit de rétractation, le Client doit contacter le service clientèle via le formulaire de contact

Les articles sont garantis contre les défauts de conformité et les vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code Civil et L 211-1 et suivants du code de la consommation, et ce à compter de la livraison :

• Article 1641 du Code civil : le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
• Article 1648 alinéa 1 du Code Civil : l'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
• Article L 211-4 du Code de la consommation : le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
• Article L 211-5 du Code de la consommation : pour être conforme au contrat, le bien doit :1) Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : (i) Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; (ii) Présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage. 2) Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
• Article L 211-12 du Code de la consommation : l'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. Cette garantie permet au Client de renvoyer les Articles livrés défectueux ou non conformes pour remboursement dans les conditions susvisées.

Le client reconnait et accepte que les systèmes d'enregistrement de commande constituent la preuve des transactions effectuées entre OSHUN SAS et le client. L'acceptation des conditions générales de vente (CGV) est validée par la case à cocher « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente ».

En conséquence, le client accepte que les données informatiques stockées sur les serveurs de OSHUN SAS, dans des conditions raisonnables de sécurité et d’intégrité, soient considérées comme preuve irréfutable de l'acceptation des CGV et de toutes les transactions effectuées entre OSHUN SAS et le client. OSHUN SAS archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable, conformément à l'article 1348 du Code civil, et garantira l'accès à ces documents sur demande du client, conformément à l'article L. 134-2 du Code de la consommation.

Ainsi, sauf preuve d'une erreur manifeste de OSHUN SAS fournie par le client, ce dernier ne pourra pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des CGV ou du contenu de la commande sur la base de dispositions légales requérant des documents écrits ou signés pour constituer preuve. Ces éléments seront considérés comme preuves valables et recevables dans toute procédure contentieuse ou autre, avec la même force probante que tout document établi, reçu ou conservé par écrit.

Le client a la possibilité d'imprimer, de télécharger et de conserver une copie des CGV sur support papier ou électronique à tout moment.

OSHUN SAS se réserve le droit de modifier les informations présentes sur le site à tout moment et sans préavis. OSHUN SAS s’efforce de décrire les articles avec précision et de maintenir les informations à jour de manière optimale.

Cependant, OSHUN SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations fournies sur le site. En cas de divergences mineures entre les photos, textes, illustrations des articles présentés sur le site et les articles effectivement reçus, la responsabilité de OSHUN SAS ne saurait être engagée.

Le client reconnait que les prix des articles peuvent varier entre le site web et les magasins physiques. Cette différence de prix ne pourra donner lieu à aucune demande de remboursement, qu’elle soit totale ou partielle, pour les articles achetés en ligne ou en magasin.

OSHUN SAS ne pourra être tenue responsable en cas de manquement à ses obligations contractuelles résultant de circonstances échappant à son contrôle, qualifiées de force majeure selon la jurisprudence française. Les événements considérés comme force majeure incluent notamment :

- Grèves, fermetures ou autres actions industrielles ;
- Agitation civile, émeutes, invasions, attaques terroristes ou menaces, guerres déclarées ou non, ou préparations de guerre ;
- Incendies, explosions, tempêtes, inondations, séismes, affaissements, épidémies ou autres catastrophes naturelles ;
- Impossibilité d'utiliser les moyens de transport par rail, bateau, avion, route ou tout autre moyen de transport, qu'il soit public ou privé ;
- Impossibilité d'utiliser les réseaux de télécommunications publics ou privés ;
- Actes, décrets, législation, réglementations ou restrictions imposés par les autorités gouvernementales ;
- Grèves, défaillances ou accidents affectant le transport maritime, postal ou autre.

En cas de force majeure, l'exécution des CGV sera suspendue et les délais de livraison seront prolongés en conséquence. OSHUN SAS s’efforcera de mettre fin à la situation de force majeure ou de trouver des solutions permettant de respecter ses obligations contractuelles malgré ces circonstances.

La responsabilité de OSHUN SAS est limitée aux dommages directs et prévisibles au moment de l’utilisation du site ou de la conclusion du contrat de vente, excluant les dommages indirects.

OSHUN SAS accorde au client une utilisation personnelle, non professionnelle et non commerciale du site. En aucun cas le client ne sera autorisé à télécharger, modifier, reproduire ou exploiter tout ou partie du site sans l’autorisation écrite et expresse de OSHUN SAS.

Il est formellement interdit de reproduire, copier, vendre ou exploiter le site ou toute partie de celui-ci à des fins commerciales ou professionnelles sans l’accord écrit préalable de OSHUN SAS. Le client ne doit pas utiliser des techniques permettant de copier ou d'utiliser les marques, logos, ou toute autre information, y compris les images, textes et maquettes, qui sont la propriété exclusive de OSHUN SAS, sans son autorisation.

OSHUN SAS accorde au client une autorisation non exclusive et révocable de créer un lien hypertexte vers la page d'accueil du site, à condition que ce lien ne donne pas une impression mensongère, fausse, péjorative, ou contrefaisante concernant les articles, OSHUN SAS ou ses marques déposées, et qu'il ne porte pas préjudice à OSHUN SAS. La création de ce lien hypertexte ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de OSHUN SAS sous quelque forme que ce soit.

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Le Client peut, à tout moment, s'opposer gratuitement à la réception de ces communications commerciales en utilisant le lien « se désabonner » inclus dans chaque e-mail reçu.

En raison des éventuelles évolutions du site et de la réglementation, OSHUN SAS se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente (CGV) à tout moment. Les nouvelles CGV seront, le cas échéant, communiquées au client par une mise à jour en ligne sur le site. Ces modifications s’appliqueront uniquement aux ventes effectuées après la date de mise en ligne des nouvelles CGV.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre le client et OSHUN SAS, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français situés dans le lieu de résidence du client.